Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SMARTBUS TRANSPORT
SmartBus, SARL

Numéro de dépôt :
3778899
Date de dépôt :
02/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
SMARTBUS TRANSPORT de SmartBus

Présentation de la marque SMARTBUS TRANSPORT

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SmartBus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMARTBUS TRANSPORT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SmartBus domicilié(e) 32 Avenue Georges Dimitrov - 69120 - Vaulx en Velin - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 048 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SmartBus domicilié(e) 32 Avenue Georges Dimitrov - 69120 - Vaulx en Velin - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque SMARTBUS TRANSPORT est expirée depuis le 2 novembre 2020.


SmartBus, SARL - 32 Avenue Georges Dimitrov - 69120 - Vaulx en Velin - France - SIREN 525048542


SmartBus - 32 Avenue Georges Dimitrov - 69120 - Vaulx en Velin - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Inscription le 5 juin 2012 - Renonciation totale n°576860 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05

Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ;

Transport ; organisation de voyages.