SMARTBUS TRANSPORT
Présentation de la marque SMARTBUS TRANSPORT
Déposée par voie électronique le 2 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SmartBus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMARTBUS TRANSPORT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque SMARTBUS TRANSPORT est expirée depuis le 2 novembre 2020.
Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Inscription le 5 juin 2012 - Renonciation totale n°576860 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05