Marque renouvelée - Marque en vigueur

SMARTBOAT
SMARTBOAT, SAS

Numéro de dépôt :
3642375
Date de dépôt :
06/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2029
SMARTBOAT de SMARTBOAT

Présentation de la marque SMARTBOAT

Déposée le 6 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMARTBOAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTBOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-20 du 15 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMARTBOAT domicilié(e) 11 lieu dit La Houssais - 35450 - LANDAVRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 808 565 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Smartboat, M. Quintin Ronan domicilié(e) 11 lieu dit La Houssais - 35450 - LANDAVRAN - France.

La marque SMARTBOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3642375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMARTBOAT arrivera à expiration en date du 6 avril 2029.


SMARTBOAT, SAS - 11 lieu dit La Houssais - 35450 - LANDAVRAN - France - SIREN 813808565


Smartboat, M. Quintin Ronan - 11 lieu dit La Houssais - 35450 - LANDAVRAN - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547878 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

Inscription le 2 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671160 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2019 n°2711599 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-04-02

Appareils et instruments nautiques.

Bateaux, navires, appareils de locomotion par terre, air ou eau.