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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SmarTagSwà capital variable
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SmarTouch
Marque expirée - Marque en non vigueur

SmarTouch
SmarTagSw SAS à capital variable

Numéro de dépôt :
3621006
Date de dépôt :
06/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2019
SmarTouch de SmarTagSwà capital variable

Présentation de la marque SmarTouch

Déposée le 6 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SmarTagSwà capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SmarTouch »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SmarTagSwà capital variable domicilié(e) 1 L'huilière,35530 BRECE - 35530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 996 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SmarTagSw domicilié(e) 1 L'huilière,35530 BRECE - 35530 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SmarTouch est expirée depuis le 6 janvier 2019.


SmarTagSw SAS à capital variable - 1 L'huilière,35530 BRECE - 35530 - France - SIREN 502996481


SmarTagSw - 1 L'huilière,35530 BRECE - 35530 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.