Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART WAY
SMART WAY Société Anonyme au Capital de 300.000 Francs

Numéro de dépôt :
98750956
Date de dépôt :
21/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2008

Présentation de la marque SMART WAY

Déposée le 21 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SMART WAY au Capital de 300.000 Francs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMART WAY au Capital de 300.000 Francs domicilié(e) siège 9 rue de Sontay, 75116 Paris, Société en Formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET C.L. & A. Avocats - France.

La marque SMART WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART WAY est expirée depuis le 21 septembre 2008.


SMART WAY Société Anonyme au Capital de 300.000 Francs - siège 9 rue de Sontay, 75116 Paris, Société en Formation - France


CABINET C.L. & A. Avocats - France


Inscription le 18 janvier 2000 - Rejet partiel n°293623 - Publication au BOPI 2000-01-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et de secours (sauvetage) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; - Services relatifs au stockage, à l'extraction et à l'utilisation de données informatiques ; publicité ; gestion des affaires commerciales. - Services de communications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.