Déposée le 12 novembre 2003 par SMART STAR INDUSTRIAL CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BASSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est SMART STAR INDUSTRIAL CO., LTD. domicilié(e) 1F., No. 12, Lane 36, Sikou St., Wunshan District Taipei City 116,TAIWAN R.O.C. - Taïwan.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE MLA/CLM/MK BASSET domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France.
La marque BASSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASSET est expirée depuis le 12 novembre 2013.
SMART STAR INDUSTRIAL CO., LTD. - 1F., No. 12, Lane 36, Sikou St., Wunshan District Taipei City 116,TAIWAN R.O.C. - Taïwan
NOVAGRAAF FRANCE MLA/CLM/MK BASSET - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
Portefeuilles, bourses, sacoches, étuis pour clés, sacs à dos, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, sacs à mains, coffres de voyage, porte-documents, parapluies. Serviettes de toilette en matières textiles, serviettes de bain, mouchoirs, serviettes de table en matières textiles, draps, dessus de lit, taies d'oreiller, couvertures, housses pour serviettes, rideaux faits en tissu. Vêtements, pardessus, chaussures, foulards, cravates, chapeaux, gants, bas, collants, ceintures pour vêtements.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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