Marque enregistrée - Marque en vigueur

OTOP LE RAPPORT D'INTERVENTION DIGITAL
Smart source development

Numéro de dépôt :
4497336
Date de dépôt :
06/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2028
OTOP LE RAPPORT D\'INTERVENTION DIGITAL de Smart source development

Présentation de la marque OTOP LE RAPPORT D'INTERVENTION DIGITAL

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2018 par Smart source development auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OTOP LE RAPPORT D'INTERVENTION DIGITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est Smart source development domicilié(e) 10 Avenue des Mondaults - 33270 - Floirac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marina TAÏB domicilié(e) 11 Rue des boeufs - 13100 - Aix en Provence - France.

La marque OTOP LE RAPPORT D'INTERVENTION DIGITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTOP LE RAPPORT D'INTERVENTION DIGITAL arrivera à expiration en date du 6 novembre 2028.

Smart source development a également déposé les autres marques suivantes : GAZOLEEN VOS EQUIPES ITINERANTES au bon endroit, au bon moment


Smart source development - 10 Avenue des Mondaults - 33270 - Floirac - France


Madame Marina TAÏB - 11 Rue des boeufs - 13100 - Aix en Provence - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Logiciel ; Plates-formes logicielles ; Applications logicielles pour téléphones mobiles et tablettes ; Bases de données informatiques ; Programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne ;

Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, transmission d'informations par voie télématique, communications et échange d'informations notamment sur Internet; transmission d'informations contenues dans une banque de données; messagerie électronique; services de transmission de données dans des répertoires électroniques et d'informations par un réseau de télécommunications, et notamment sur Internet; communications par terminaux d'ordinateurs; fourniture d'accès à des bases de données; échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs; téléchargement de données; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;

Services informatiques, à savoir création de logiciels ou de plateformes logicielles; Services de fournisseurs de services d'application (ASP), à savoir hébergement d'applications logicielles pour des tiers ; Conception de portails Web ; Conception, développement, maintenance et mise en service de logiciels ; Conception et développement de systèmes de stockage de données ; Configuration de logiciels ; Configuration de systèmes et de réseaux informatiques ; Conseils en matériel et logiciels informatiques ; Conversion d'images d'un support physique vers un support électronique ; Développement de solutions d'applications logicielles ; Installation de logiciels ; Location de logiciels ; Logiciel-service [SaaS] ; Programmation de logiciels ou de plateforme logicielles ; Recherche et développement de logiciels, de plateformes logicielles, de sites web ; Recherche et développement de nouveaux produits ; Fourniture d'informations à partir de répertoires et bases de données explorables, y compris textes, documents électroniques, bases de données, illustrations graphiques, images photographiques et informations audiovisuelles, sur des réseaux informatiques et de communication.