Marque enregistrée - Marque en vigueur

GAZOLEEN VOS EQUIPES ITINERANTES au bon endroit, au bon moment
Smart source development

Numéro de dépôt :
4500708
Date de dépôt :
16/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2028
GAZOLEEN VOS EQUIPES ITINERANTES au bon endroit, au bon moment de Smart source development

Présentation de la marque GAZOLEEN VOS EQUIPES ITINERANTES au bon endroit, au bon moment

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2018 par Smart source development auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GAZOLEEN VOS EQUIPES ITINERANTES au bon endroit, au bon moment » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est Smart source development domicilié(e) 10 Avenue des Mondaults - 33270 - Floirac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marina TAÏB domicilié(e) 11 Rue des boeufs - 13100 - Aix en Provence - France.

La marque GAZOLEEN VOS EQUIPES ITINERANTES au bon endroit, au bon moment a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAZOLEEN VOS EQUIPES ITINERANTES au bon endroit, au bon moment arrivera à expiration en date du 16 novembre 2028.

Smart source development a également déposé les autres marques suivantes : OTOP LE RAPPORT D'INTERVENTION DIGITAL


Smart source development - 10 Avenue des Mondaults - 33270 - Floirac - France


Madame Marina TAÏB - 11 Rue des boeufs - 13100 - Aix en Provence - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Logiciel ; Plates-formes logicielles ; Applications logicielles pour téléphones mobiles et tablettes ; Bases de données informatiques ; Programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne ;

Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, transmission d'informations par voie télématique, communications et échange d'informations notamment sur Internet; transmission d'informations contenues dans une banque de données; messagerie électronique; services de transmission de données dans des répertoires électroniques et d'informations par un réseau de télécommunications, et notamment sur Internet; services de mise en relation sur un réseaux de télécommunications et notamment sur Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs; fourniture d'accès à des bases de données; échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs; téléchargement de données; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; Fourniture (transmission) d'informations à partir de répertoires et bases de données explorables, y compris textes, documents électroniques, bases de données, illustrations graphiques, images photographiques et informations audiovisuelles, sur des réseaux informatiques et de communication ;

Services informatiques, à savoir création de logiciels ou de plateformes logicielles; Services de fournisseurs de services d'application (ASP), à savoir hébergement d'applications logicielles pour des tiers ; Conception de portails Web ; Conception, développement, maintenance et mise en service de logiciels ; Conception et développement de systèmes de stockage de données ; Configuration de logiciels ; Configuration de systèmes et de réseaux informatiques ; Conseils en matériel et logiciels informatiques ; Conversion d'images d'un support physique vers un support électronique ; Développement de solutions d'applications logicielles ; Installation de logiciels ; Location de logiciels ; Logiciel-service [SaaS] ; Programmation de logiciels ou de plateforme logicielles ; Recherche et développement de logiciels, de plateformes logicielles, de sites web ; Recherche et développement de nouveaux produits.