Déposée le 18 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) SMART PREMIUM International et Claudia DEMONTEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRANS'TRACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SMART PREMIUM International - France et Claudia DEMONTEIL domicilié(e) ZI MOZART, 10 cours Borodine,26000 Valence - 26000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMART PREMIUM INTERNATIONAL SA domicilié(e) ZI MOZART, 10 cours Borodine,26000 VALENCE - 26000 - France.
La marque TRANS'TRACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Claudia DEMONTEIL - ZI MOZART, 10 cours Borodine,26000 Valence - 26000 - France - SIREN 4
SMART PREMIUM INTERNATIONAL SA - ZI MOZART, 10 cours Borodine,26000 VALENCE - 26000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Système de transmission à distance d'alertes et de pilotage d'appareil par GSM. Module émetteur récepteur par voie hertzienne, filaire ou radio, permettant de traiter des informations et de les rendre compatible avec un système de gestion. Système de sécurité pour la protection des bien et des personnes. Transmission d'information ou de données par voie radio, Internet, informatique et téléphonique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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