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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMART PACKAGING SOLUTIONS
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SUN-COMBI
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUN-COMBI
SMART PACKAGING SOLUTIONS S.A.S.

Numéro de dépôt :
3485832
Date de dépôt :
01/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2017
SUN-COMBI de SMART PACKAGING SOLUTIONS

Présentation de la marque SUN-COMBI

Déposée le 1 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMART PACKAGING SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUN-COMBI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMART PACKAGING SOLUTIONS domicilié(e) Avenue Olivier Perroy, Z.I. de Rousset,13106 ROUSSET - 13106 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 308 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard NONNENMACHER GLOBAL INVENTIONS domicilié(e) 38, Allée Valériane, Domaine de la Tour,83700 SAINT RAPHAEL - 83700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN-COMBI est expirée depuis le 1 mars 2017.

SMART PACKAGING SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : E-Booster , SPS IN GROUPE , CiWi-Lam , M²D , eBoost PAY , S-LAM , S-Fix , E-Pastille , S-Lock , eBoost Page


SMART PACKAGING SOLUTIONS S.A.S. - Avenue Olivier Perroy, Z.I. de Rousset,13106 ROUSSET - 13106 - France - SIREN 450308564


M. Bernard NONNENMACHER GLOBAL INVENTIONS - 38, Allée Valériane, Domaine de la Tour,83700 SAINT RAPHAEL - 83700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Supports électroniques d'identification ; passeports électroniques ; visas électroniques ; cartes nationales d'identité électroniques ; permis de conduite électroniques ; cartes grises électroniques ; cartes d'électeurs électroniques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes à puce à interface sans contact ; cartes à puce à interface double à contact et sans contact ; Logiciels utilisables dans les puces, les circuits intégrés et les microcircuits pour cartes à mémoire ou à microprocesseur ; logiciels dans le domaine de l'identité, du contrôle d'accès et de la sécurité ;

Documents d'identification de personnes ou d'animaux ; documents d'identification d'objets ;

Programmation pour cartes à puce, cartes à mémoire ou cartes à microprocesseur ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de personnalisation (programmation) de logiciels, de cartes à puce, de cartes avec des circuits intégrés, de cartes sans contact.