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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMART PACKAGING SOLUTIONS
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Sub-Lam
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sub-Lam
SMART PACKAGING SOLUTIONS, Société par Actions simplifiée (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
4222645
Date de dépôt :
05/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/11/2025
Sub-Lam de SMART PACKAGING SOLUTIONS

Présentation de la marque Sub-Lam

Déposée le 5 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMART PACKAGING SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sub-Lam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMART PACKAGING SOLUTIONS domicilié(e) 85 avenue de la Plaine, ZI de Rousset - 13790 - ROUSSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 308 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard NONNENMACHER, GLOBAL INVENTIONS domicilié(e) Château de Galice, 1940 route de Loqui - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque Sub-Lam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sub-Lam arrivera à expiration en date du 5 novembre 2025.

SMART PACKAGING SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : E-Booster , SPS IN GROUPE , SUN-COMBI , CiWi-Lam , M²D , eBoost PAY , S-LAM , S-Fix , E-Pastille , S-Lock


SMART PACKAGING SOLUTIONS, Société par Actions simplifiée (S.A.S.) - 85 avenue de la Plaine, ZI de Rousset - 13790 - ROUSSET - France - SIREN 450308564


M. Bernard NONNENMACHER, GLOBAL INVENTIONS - Château de Galice, 1940 route de Loqui - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France


Republication pour erratum - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Errata de la publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Supports électroniques d'identification ; passeports électroniques ; visas électroniques ; cartes nationales d'identité électroniques ; permis de conduire électroniques ; cartes grises électroniques ; cartes d'électeurs électroniques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes à puce à interface sans contact ; cartes à puce à interface double à contact et sans contact ; antennes pour cartes à puce à interface sans contact ; modules électroniques à savoir circuits imprimés pour cartes à puce à interface double à contact et sans contact. Logiciels utilisables dans les puces, les circuits intégrés et les micro-circuits pour cartes à mémoire ou à microprocesseur ; logiciels dans le domaine de l'identité, du contrôle d'accès et de la sécurité ;

Produits de l'imprimerie à savoir documents d'identification de personnes ou d'animaux ; produits de l'imprimerie, à savoir documents d'identification d'objets ;

Programmation pour cartes à puce, cartes à mémoire ou cartes à microprocesseur ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de personnalisation (programmation) de logiciels, de cartes à puce, de cartes avec des circuits intégrés, de cartes sans contact.