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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMART PACKAGING SOLUTIONS
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SPSCOSTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPSCOSTA
SMART PACKAGING SOLUTIONS, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4110072
Date de dépôt :
01/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2024
SPSCOSTA de SMART PACKAGING SOLUTIONS

Présentation de la marque SPSCOSTA

Déposée par voie électronique le 1 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMART PACKAGING SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPSCOSTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMART PACKAGING SOLUTIONS domicilié(e) ZI de Rousset-Peynier, 85 Avenue de la Plaine - 13790 - ROUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GLOBAL INVENTIONS, M. Bernard NONNENMACHER domicilié(e) Chateau de Galice, 1940 Route de Galice - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque SPSCOSTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPSCOSTA est expirée depuis le 1 août 2024.

SMART PACKAGING SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : E-Booster , SPS IN GROUPE , SUN-COMBI , CiWi-Lam , M²D , eBoost PAY , S-LAM , S-Fix , E-Pastille , S-Lock


SMART PACKAGING SOLUTIONS, S.A.S. - ZI de Rousset-Peynier, 85 Avenue de la Plaine - 13790 - ROUSSET - France


GLOBAL INVENTIONS, M. Bernard NONNENMACHER - Chateau de Galice, 1940 Route de Galice - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Supports électroniques d'identification ; passeports électroniques ; visas électroniques ; cartes nationales d'identité électroniques ; permis de conduire électroniques ; cartes d'électeurs électroniques ; cartes grises électroniques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; inserts pour cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes à puce à interface sans contact ; cartes à puce à interface double à contact et sans contact ; logiciels utilisables dans les puces, les circuits intégrés et les microcircuits pour cartes à mémoire ou à microprocesseur ; logiciels dans le domaine de l'identité, du contrôle d'accès et de la sécurité ;

Documents d'identification de personnes ou d'animaux ; documents d'identification d'objets ;

Programmation pour cartes à puce, cartes à mémoire ou cartes à microprocesseur ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de personnalisation (programmation) et de mise en oeuvre de logiciels, de cartes à puce, de cartes avec des circuits intégrés, de cartes sans contact.