Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENORA
SMART PACKAGING SOLUTIONS

Numéro de dépôt :
4630098
Date de dépôt :
05/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2030
ENORA de SMART PACKAGING SOLUTIONS

Présentation de la marque ENORA

Déposée par voie électronique le 5 mars 2020 par SMART PACKAGING SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est SMART PACKAGING SOLUTIONS domicilié(e) 85 AVENUE DE LA PLAINE ZI ROUSSET - 13790 - ROUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Emmanuelle MACHINET domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque ENORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENORA arrivera à expiration en date du 5 mars 2030.

SMART PACKAGING SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : SPS IN GROUPE , CiWi-Lam , M²D , eBoost PAY , S-LAM , S-Fix , S-Lock , eBoost Page , eBoost PASS , SPSCOSTA


SMART PACKAGING SOLUTIONS - 85 AVENUE DE LA PLAINE ZI ROUSSET - 13790 - ROUSSET - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Emmanuelle MACHINET - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Inscription le 2 juin 2020 - Retrait partiel n°787863 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-06-02

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l’enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d’enregistrement d’images ; appareils de transmission d’images ; appareils de reproduction d’images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; terminaux de télécommunication ; appareils électroniques de télécommunications ; puces électroniques ; appareils et équipements informatiques pour la prise d'empreintes digitales ; supports électroniques d'identification et/ou d'authentification d'individus ; titres électroniques officiels, y compris biométriques, nommément passeports, visas, cartes nationales d'identité, titres de séjour, titres de réfugiés, cartes d'électeur, permis de conduire, cartes professionnelles, licences professionnelles, cartes d'assuré social, livrets de famille, certificats d'immatriculation, diplômes; cartes magnétiques ou électroniques d'identification et d'authentification ; cartes magnétiques codées ; scanneurs [explorateurs] [informatique] ; interfaces [informatique] ; lecteurs [informatique] ; lecteurs de codes à barres ; lecteurs optiques; processeurs [unités centrales de traitement] ; microprocesseurs ; publications électroniques ou numériques téléchargeables ; publications électroniques enregistrées sur support informatique ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; photographies numériques ; antennes ; antennes à radiofréquences ; prises pour antennes ; parties intégrantes d’antennes ; antennes en tant que composants ; antennes pour appareils de communication sans fils ; antennes pour la transmission d’ondes radio ; systèmes informatiques interactifs ; supports pour équipements informatiques ; périphériques informatiques sans fil ; matériel informatique pour les télécommunications ; systèmes informatiques et matériel informatique de commande pour objets connectés ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; planchers chauffants ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu’en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l’entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d’isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d’instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; construction, installation et réparation d’antennes ;

Télécommunications; informations en matière de télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseau de fibres optiques ou par réseau Internet ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; mise à disposition de forums en ligne; fourniture d'accès à des bases de données; services d'affichage électronique (télécommunications); raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; location d'appareils de télécommunication; émissions radiophoniques ou télévisées; services de téléconférences ou de visioconférences; services de messagerie électronique; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; mise à disposition de forums en ligne; transmission de fichiers numériques; distribution électronique de documents et de courrier ; fourniture d’accès à des plates-formes et des portails sur internet ; services d’échange électronique de données stockées dans des bases de données accessibles via des réseaux de télécommunications ; transmission et réception d'informations de bases de données par le biais de réseaux de télécommunication ; mise à disposition de connexions de télécommunication à un réseau de communication mondial ou à des bases de données ; services de diffusion sur le Web ;

Logiciel-service [SaaS]; analyse, conception, développement, installation, exploitation, supervision, hébergement, maintenance et télésurveillance de systèmes informatiques liés à la gestion des identités et des services de confiance, à la gestion des flux d'impression, à la dématérialisation et à l'archivage des données; élaboration (conception), développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels; services d'authentification électronique unique (Single-Sign-On); services de création et validation de signatures électroniques et de parapheurs électroniques; services d'horodatage électronique; service de cryptographie, de chiffrement de données; services de certification électronique et/ou numérique; services de cryptographie, à savoir pour la fourniture d'accès à un portail d'accès à des services de certification et d'authentification de signatures et de documents; services de coffres-forts numériques; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs; conduite d’études de projets techniques; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; programmation pour ordinateurs; consultation en matière de logiciels et de systèmes informatiques; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; conversion de textes au format numérique; services de conversion et de copie de données; services d'encodage de données; récupération de données informatiques; numérisation de documents [scanning]; duplication de programmes informatiques; services de consultation, de conseil et d'information en matière de technologie de l'information; location de serveurs Web; hébergement de sites informatiques [sites Web]; hébergement de serveurs; hébergement de fichiers informatiques; administration de serveurs; conception et développement de logiciels d'exploitation pour des serveurs et des réseaux informatiques; services de conception d'art graphique; consultations en matière de sécurité informatique; stockage électronique de données; stockage électronique de documents; informatique en nuage; gestion technique de supports électroniques et/ou de droits associés à des identités, à savoir: enrôlement, remplacement, renouvellement, révocation de supports électroniques et/ou de droits associés à des identités; audit, conseil et assistance technique à des tiers dans le domaine de la gestion des identités et des services de confiance; conception, développement, maintenance, mise à jour de plates-formes et de portails sur internet; consultations en matières de sécurité informatique; conception, développement, reconstitution, maintenance, mise à jour, hébergement de bases de données informatiques; location de serveurs de bases de données à des tiers; services de stockage électronique pour l'archivage de bases de données, d'images et d'autres données électroniques; installation, maintenance et mise à jour de logiciels et de systèmes de bases de données; services de conception et développement de sites Web; services de conseils en matière de création et de conception de sites Web; stockage (saisies, classement et archivage sécurisé (notamment micrographique et électronique) de données et de documents (y compris numériques); archivage numérique; archivage numérique sécurisé (entreposage) de données électroniques. ; évaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d’ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.