Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMART PACKAGING SOLUTIONS
/
eBoost PASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

eBoost PASS
SMART PACKAGING SOLUTIONS, SAS

Numéro de dépôt :
4133067
Date de dépôt :
06/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/11/2024
eBoost PASS de SMART PACKAGING SOLUTIONS

Présentation de la marque eBoost PASS

Déposée le 6 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMART PACKAGING SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « eBoost PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMART PACKAGING SOLUTIONS domicilié(e) 85 Avenue de la Plaine, ZI de Rousset - 13790 - ROUSSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 308 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard NONNENMACHER, GLOBAL INVENTIONS domicilié(e) Chateau de Galice, 1940 ROute de Loqui - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque eBoost PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eBoost PASS est expirée depuis le 6 novembre 2024.

SMART PACKAGING SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : E-Booster , SPS IN GROUPE , SUN-COMBI , CiWi-Lam , M²D , eBoost PAY , S-LAM , S-Fix , E-Pastille , S-Lock


SMART PACKAGING SOLUTIONS, SAS - 85 Avenue de la Plaine, ZI de Rousset - 13790 - ROUSSET - France - SIREN 450308564


M. Bernard NONNENMACHER, GLOBAL INVENTIONS - Chateau de Galice, 1940 ROute de Loqui - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Supports électroniques d'identification ; passeports électroniques ; visas électroniques ; cartes nationales d'identité électroniques ; permis de conduire électroniques ; cartes grises électroniques ; cartes d'électeurs électroniques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes à puce à interface sans contact ; cartes à puce à interface double à contact et sans contact ; antennes pour cartes à puce à interface sans contact ; modules électroniques à savoir circuits comprimés pour cartes à puce à interface double à contact et sans contact. Logiciels utilisables dans les puces, les circuits intégrés et les micro-circuits pour cartes à mémoire ou à microprocesseur ; logiciels dans le domaine de l'identité, du contrôle d'accès et de la sécurité ;

Produits de l'imprimerie à savoir documents d'identification de personnes ou d'animaux ; produits de l'imprimerie, à savoir documents d'identification d'objets ;

Programmation pour cartes à puce, cartes à mémoire ou cartes à microprocesseur ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de personnalisation (programmation) de logiciels, de cartes à puce, de cartes avec des circuits intégrés, de cartes sans contact.