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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMART PACKAGING SOLUTIONS
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E-Booster
Marque enregistrée - Marque en vigueur

E-Booster
SMART PACKAGING SOLUTIONS, Société par Actions simplifiée (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
4333423
Date de dépôt :
31/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/01/2027
E-Booster de SMART PACKAGING SOLUTIONS

Présentation de la marque E-Booster

Déposée le 31 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMART PACKAGING SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « E-Booster » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMART PACKAGING SOLUTIONS domicilié(e) 85 avenue de la Plaine, ZI de Rousset - 13790 - ROUSSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 308 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard NONNENMACHER, GLOBAL INVENTIONS domicilié(e) Les Portes de Rousset, Bâtiment B, 1er étage, 1200 avenue Olivier Perroy - 13790 - ROUSSET - France.

La marque E-Booster a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-Booster arrivera à expiration en date du 31 janvier 2027.

SMART PACKAGING SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : E-Booster , SPS IN GROUPE , SUN-COMBI , CiWi-Lam , M²D , eBoost PAY , S-LAM , S-Fix , E-Pastille , S-Lock


SMART PACKAGING SOLUTIONS, Société par Actions simplifiée (S.A.S.) - 85 avenue de la Plaine, ZI de Rousset - 13790 - ROUSSET - France - SIREN 450308564


M. Bernard NONNENMACHER, GLOBAL INVENTIONS - Les Portes de Rousset, Bâtiment B, 1er étage, 1200 avenue Olivier Perroy - 13790 - ROUSSET - France


Republication pour erratum - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Errata de la publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Supports électroniques d'identification ; passeports électroniques ; visas électroniques ; cartes nationales d'identité électroniques ; permis de conduire électroniques ; cartes grises électroniques ; cartes d'électeurs électroniques ; cartes à mémoire ou a microprocesseur ; cartes à puce à interface sans contact ; cartes à puce à interface double à contact et sans contact ; logiciels utilisables dans les puces, les circuits intégrés et les microcircuits pour cartes à mémoire ou à microprocesseur ; logiciels dans le domaine de l'identité, du contrôle d'accès et de la sécurité ;

Documents d'identification de personnes ou d'animaux ; documents d'identification d'objets ;

Programmation pour cartes à puce, cartes à mémoire ou cartes à microprocesseur ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de personnalisation (programmation) et de mise en oeuvre de logiciels, de cartes à puce, de cartes avec des circuits intégrés, de cartes sans contact.