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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMART PACKAGING SOLUTIONS (SPS
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E-STAR
Marque expirée - Marque en non vigueur

E-STAR
SMART PACKAGING SOLUTIONS (SPS) S.A.S.

Numéro de dépôt :
3494740
Date de dépôt :
12/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2017
E-STAR de SMART PACKAGING SOLUTIONS (SPS

Présentation de la marque E-STAR

Déposée le 12 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMART PACKAGING SOLUTIONS (SPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-STAR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMART PACKAGING SOLUTIONS (SPS domicilié(e) Avenue Olivier Perroy, Z.I. de Rousset,13106 ROUSSET - 13106 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard NONNENMACHER GLOBAL INVENTIONS domicilié(e) 38 Allée Valériane, Domaine de la Tour,83700 SAINT RAPHAEL - 83700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-STAR est expirée depuis le 12 avril 2017.


SMART PACKAGING SOLUTIONS (SPS) S.A.S. - Avenue Olivier Perroy, Z.I. de Rousset,13106 ROUSSET - 13106 - France


M. Bernard NONNENMACHER GLOBAL INVENTIONS - 38 Allée Valériane, Domaine de la Tour,83700 SAINT RAPHAEL - 83700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Supports électroniques d'identification ; passeports électroniques ; visas électroniques ; cartes nationales d'identité électroniques ; permis de conduire électroniques ; cartes grises électroniques ; cartes d'électeurs électroniques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes à puce à interface sans contact ; cartes à puce à interface double à contact et sans contact ; Logiciels utilisables dans les puces, les circuits intégrés et les micro-circuits pour cartes à mémoire ou à microprocesseur ; logiciels dans le domaine de l'identité, du contrôle d'accès et de la sécurité ;

Produits de l'imprimerie à savoir documents d'identification de personnes ou d'animaux ; produits de l'imprimerie, à savoir documents d'identification d'objets ;

Programmation pour cartes à puce, cartes à mémoire ou cartes à microprocesseur ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de personnalisation (programmation) de logiciels, de cartes à puce, de cartes avec des circuits intégrés, de cartes sans contact.