Déposée par voie électronique le 18 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMART-ONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SMARTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-15 du 10 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMART-ONE domicilié(e) 3 rue des Trois Maillets - 77300 - FONTAINEBLEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 543 362 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMART-ONE, M. Cédric PRADEL domicilié(e) 3 rue des Trois Maillets - 77300 - FONTAINEBLEAU - France.
La marque SMARTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTONE arrivera à expiration en date du 18 mars 2025.
SMART-ONE a également déposé les autres marques suivantes : SMART ONE
SMART-ONE, SAS - 3 rue des Trois Maillets - 77300 - FONTAINEBLEAU - France - SIREN 803543362
SMART-ONE, M. Cédric PRADEL - 3 rue des Trois Maillets - 77300 - FONTAINEBLEAU - France
Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Inscription le 20 août 2015 - Concession de licence n°652979 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-20
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), logiciels (programmes enregistrés), périphériques et accessoires pour ordinateurs, tablettes électroniques et Smartphones, et objets connectés notamment nécessaires mains libres, casques, écouteurs téléphoniques, housses, étuis, protections et pochettes, tour de cou, cordons, accessoires décoratifs et gadgets, accessoires d'alimentation, de connectivité et de sécurité, chargeurs secteur de batterie, chargeurs allume-cigare de batterie, micro-casque Bluetooth/ sans fil, appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son, des images et des données, stations d'accueils pour téléphones portables et tablettes numériques, enceintes, appareils de domotique, appareils émetteur et récepteur de communications, appareil d'intercommunication, matériel de transmission de messages, modems, modems sans fil (Bluetooth, Wi-Fi), modem multifonctions, routeurs de télécommunication, câbles, périphériques d'ordinateurs dont imprimantes et imprimantes 3D, serveurs multimédias domestiques, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication, terminaux de télécommunications, terminaux d'ordinateurs, terminaux multimédias, télématiques et téléphoniques, interfaces d'accès à la gestion des appareils téléphoniques, des services de messagerie vocale et des annuaires personnels, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de standard téléphonique dématérialisé ; logiciels de standard téléphonique utilisant le réseau Internet ou Intranet, logiciels d'accès à des réseaux de communication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé, logiciels permettant de télécharger du son, des données et des messages, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Présentation de produits en vue de leur vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; démonstration de produits ; animation commerciale pour magasins spécialisés dans la vente d'objets connectés, d'enceintes et d'accessoires pour téléphones mobiles et tablettes tactiles ; regroupement pour le compte de tiers et promotion des ventes pour des tiers d'une variété de produits (à l'exception de leur transport) à savoir Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), logiciels (programmes enregistrés), périphériques et accessoires pour ordinateurs, tablettes électroniques et Smartphones, et objets connectés notamment nécessaires mains libres, casques, écouteurs téléphoniques, housses, étuis, protections et pochettes, tour de cou, cordons, accessoires décoratifs et gadgets, accessoires d'alimentation, de connectivité et de sécurité, chargeurs secteur de batterie, chargeurs allume-cigare de batterie, micro-casque Bluetooth/ sans fil, appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son, des images et des données, stations d'accueils pour téléphones portables et tablettes numériques, enceintes, appareils de domotique, appareils émetteur et récepteur de communications, appareil d'intercommunication, câbles, périphériques d'ordinateurs dont imprimantes et imprimantes 3D, serveurs multimédias domestiques, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, produits promotionnels ; services de gestion des affaires commerciales, dont la gestion des services de vente au détail par correspondance, par Internet ou en magasin pour les tiers, à savoir services de recherche de produits, de gestion des stocks, de traitement de transactions et de facturation ; saisie, suivi et gestion des commandes des clients ; services de gestion des réclamations des clients et services de gestion des retours ; diffusion (distribution d'échantillons, de tracts, d'objets promotionnels) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; études de marché ; sondages d'opinion ; établissement de statistiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ; service de collecte d'information ; reproduction de documents physiques et/ou électroniques ; recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques ; conseils en matière de gestion commerciale d'affaires ; gestion administrative et commerciale de franchises ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; services relatifs à l'étude, la création, l'acquisition, la promotion et l'exploitation de magasins de produits de téléphonie, objets connectés et accessoires ; conseils en marketing commercial ; conseils dans le domaine de la gestion de la relation avec les clients d'une entreprise ; services de cartes de fidélité et de réduction ; service de fidélisation de la clientèle ; conseils en communication commerciale et publicitaire ; conseils en management ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité publicité en ligne sur un réseau informatique location de temps publicitaire sur tout moyen de communication publication de textes publicitaires lo ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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