Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART MOP
SMART INVENTIONS

Numéro de dépôt :
94540086
Date de dépôt :
13/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2004

Présentation de la marque SMART MOP

Déposée le 13 octobre 1994 par SMART INVENTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART MOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est SMART INVENTIONS, domicilié(e) 2932 Wilshire Boulevard, Suite 202, Santa Monica, Californie 90403 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SMART MOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART MOP est expirée depuis le 13 octobre 2004.


SMART INVENTIONS - 2932 Wilshire Boulevard, Suite 202, Santa Monica, Californie 90403 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Balais à franges