Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES FRUITIES
SMART INNOV

Numéro de dépôt :
4406285
Date de dépôt :
21/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2027
LES FRUITIES de SMART INNOV

Présentation de la marque LES FRUITIES

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2017 par SMART INNOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES FRUITIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est SMART INNOV domicilié(e) 112 AVENUE KLEBER - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMART INNOV, Madame LINDA HARDY domicilié(e) 112 AVENUE KLEBER - 75016 - PARIS - France.

La marque LES FRUITIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FRUITIES arrivera à expiration en date du 21 novembre 2027.

SMART INNOV a également déposé les autres marques suivantes : BORN TO BE NATURAL , S.E.N.S SMART ENERGY NATURAL SENSATION , FRUISPIES , ACT NATURAL , LE FRUIT DANS SON SIMPLE APPAREIL , FRUITNESS , NATURE WANTED


SMART INNOV - 112 AVENUE KLEBER - 75016 - PARIS - France


SMART INNOV, Madame LINDA HARDY - 112 AVENUE KLEBER - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Produits pharmaceutiques ; aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ;

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ;

Préparations faites de céréales ; confiserie ; glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ; sucreries ;

Fruits frais ;

Eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.