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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Smart Impulse
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smarter metering
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

smarter metering
Smart Impulse, SAS

Numéro de dépôt :
3987760
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2023
smarter metering de Smart Impulse

Présentation de la marque smarter metering

Déposée par voie électronique le 5 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Smart Impulse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « smarter metering » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Smart Impulse domicilié(e) Incubateur Centrale Paris, Grande Voie des Vignes - 92295 - CHATENAY MALABRY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 028 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Smart Impulse, M. Dorian Tourin-Lebret domicilié(e) Incubateur Centrale Paris, Grande Voie des Vignes - 92295 - CHATENAY MALABRY Cedex - France.

La marque smarter metering a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque smarter metering est expirée depuis le 5 mars 2023.

Smart Impulse a également déposé les autres marques suivantes : SMART X , smart impulse , smart tag


Smart Impulse, SAS - Incubateur Centrale Paris, Grande Voie des Vignes - 92295 - CHATENAY MALABRY Cedex - France - SIREN 531028819


Smart Impulse, M. Dorian Tourin-Lebret - Incubateur Centrale Paris, Grande Voie des Vignes - 92295 - CHATENAY MALABRY Cedex - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie.