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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMART IMPULSE
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SMART X
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMART X
SMART IMPULSE, SAS

Numéro de dépôt :
4333297
Date de dépôt :
30/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2027
SMART X de SMART IMPULSE

Présentation de la marque SMART X

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMART IMPULSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMART X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMART IMPULSE domicilié(e) 48 rue René Clair - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 028 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, domicilié(e) 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SMART X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART X arrivera à expiration en date du 30 janvier 2027.

SMART IMPULSE a également déposé les autres marques suivantes : smart impulse , smarter metering , smart tag


SMART IMPULSE, SAS - 48 rue René Clair - 75018 - PARIS - France - SIREN 531028819


IP TRUST, - 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Inscription le 30 avril 2020 - Constitution de mandataire n°786323 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils et équipements pour la conduite, la distribution,la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique à savoir compteurs électriques.