Déposée le 22 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMART IMPULSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « smart tag » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMART IMPULSE domicilié(e) Incubateur Centrale paris, Grande Voie des Vignes - 92295 - CHATENAY MALABRY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 028 819 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMART IMPULSE, M. Tourin-Lebret Dorian domicilié(e) 96 bis boulevard Raspail - 75006 - PARIS - France.
La marque smart tag a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMART IMPULSE, SAS - Incubateur Centrale paris, Grande Voie des Vignes - 92295 - CHATENAY MALABRY Cedex - France - SIREN 531028819
SMART IMPULSE, M. Tourin-Lebret Dorian - 96 bis boulevard Raspail - 75006 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Inscription le 25 juin 2014 - Rejet partiel n°626040 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-25
Appareils et instruments nautiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers.
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