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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Smart Grid Energy
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Smart Machine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Smart Machine
Smart Grid Energy, SAS

Numéro de dépôt :
3962076
Date de dépôt :
19/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2022
Smart Machine de Smart Grid Energy

Présentation de la marque Smart Machine

Déposée le 19 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Smart Grid Energy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Smart Machine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Smart Grid Energy domicilié(e) 209 Avenue des Guêpes - 40150 - SOORTS-HOSSEGOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 667 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Smart Grid Energy, M. Dauby Maxime domicilié(e) 209 Avenue des Guêpes - 40150 - SOORTS-HOSSEGOR - France.

La marque Smart Machine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smart Machine est expirée depuis le 19 novembre 2022.

Smart Grid Energy a également déposé les autres marques suivantes : Smart Machine


Smart Grid Energy, SAS - 209 Avenue des Guêpes - 40150 - SOORTS-HOSSEGOR - France - SIREN 537667487


Smart Grid Energy, M. Dauby Maxime - 209 Avenue des Guêpes - 40150 - SOORTS-HOSSEGOR - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Inscription le 10 juin 2013 - Retrait partiel n°602578 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.