Déposée le 21 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMART & GREEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Smart & Green » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-39 du 26 septembre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMART & GREEN domicilié(e) 11 Rue Abbé Vincent - 38600 - FONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 613 705 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP Leclere & Louvier, M. Louvier Josquin domicilié(e) 25 RUE Pierre Sémard - 38000 - GRENOBLE - France.
La marque Smart & Green a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3595074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Smart & Green arrivera à expiration en date du 21 août 2028.
SMART & GREEN a également déposé les autres marques suivantes : TOPDEAL , TOPDEALENVILLE
SMART & GREEN, SAS - 11 Rue Abbé Vincent - 38600 - FONTAINE - France - SIREN 487613705
SCP Leclere & Louvier, M. Louvier Josquin - 25 RUE Pierre Sémard - 38000 - GRENOBLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-04
Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39
Inscription le 14 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°550959 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2018 n°2696795 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-25
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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