Déposée le 13 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMART FLOW
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMART FLOW domicilié(e) 218, avenue Jean Jaurès,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 780 937 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, “ Philippe PRUGNEAU – Bernard SCHAUB ” EUROPOLE domicilié(e) “ Le Grenat ”, 3, avenue Doyen Louis Weil,38000 GRENOBLE - 38000 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308500.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 août 2014.
SMART FLOW a également déposé les autres marques suivantes : SMART FLOW
SMART FLOW Société par Actions Simplifiée - 218, avenue Jean Jaurès,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 450780937
“ Philippe PRUGNEAU – Bernard SCHAUB ” EUROPOLE - “ Le Grenat ”, 3, avenue Doyen Louis Weil,38000 GRENOBLE - 38000 - France
Inscription le 2 mai 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°432866 - Publication au BOPI 2006-05-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Microprocesseurs ; puces (circuits intégrés) ; logiciels pour la localisation, le suivi des déplacements et la gestion de palettes (plateaux) de chargement, de palettes de manutention, de palettes de transport, de caisses, de boîtes, de récipients et de manière générale de tous types de conditionnements ou emballages. Lecteurs, détecteurs, transmetteurs, enregistreurs, générateurs de signaux et/ou de données électriques, magnétiques, optiques, numériques. Supports d'enregistrement de données magnétiques, optiques, numériques. Boîtes en carton pour l'emballage ou le conditionnement. Palettes (plateaux) de chargement non métalliques, palettes de manutention non métalliques, palettes de transport non métalliques, notamment palettes en carton, paniers (conditionnements, emballages) non métalliques, conteneurs non métalliques, casiers, caisses en bois ou en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, récipients d'emballage en matières plastiques. Services de localisation par ordinateur, de suivi par ordinateur des déplacements de palettes (plateaux) de chargement, de palettes de manutention, de palettes de transport, de caisses, de boîtes, de récipients et de manière générale de tous types de conditionnements ou emballages. Recueil de données dans un fichier central. Gestion de fichiers informatiques. Systématisation de données dans un fichier central. Lavage, nettoyage de palettes (plateaux) de chargement, de palettes de manutention, de palettes de transport, de caisses, de boîtes, de récipients et de manière générale de tous types de conditionnements ou emballages. Distribution, livraison, collecte ou ramassage de palettes (plateaux) de chargement, de palettes de manutention, de palettes de transport, de caisses, de boîtes, de récipients et de manière générale de tous types de conditionnements ou emballages. Location de palettes (plateaux) de chargement, de palettes de manutention, de palettes de transport, de caisses, de boîtes, de récipients et de manière générale de tous types de conditionnements ou emballages. Gestion de stocks.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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