Déposée par voie électronique le 15 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMART & CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SMARTBOX HAPPY EMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-49 du 6 décembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMART & CO domicilié(e) 19-21 avenue Dubonnet - 92417 - COURBEVOIE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 795 673 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque SMARTBOX HAPPY EMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047361.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMART & CO, Société par actions simplifiée - 19-21 avenue Dubonnet - 92417 - COURBEVOIE CEDEX - France - SIREN 498795673
CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Inscription le 30 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°685530 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-30
Inscription le 30 septembre 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°685529 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-30
Livrets ; brochures ; catalogues ; revues ; lettres d'information ; prospectus ; guides et cartes touristiques ; cartes de paiement sans code magnétique en plastique ou en carton ; cartes de fidélité sans code magnétique ; boîtes en carton ou en papier ; boîtes en carton faisant office de coffrets-cadeaux ; bons à valoir sur l'achat de produits ou de services ; bons destinés à être échangés contre des produits ou des services ; bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales ;
Distribution de matériel promotionnel et/ou publicitaire, à savoir de tracts, de prospectus, d'imprimés, d'échantillons, de coffrets-cadeaux, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; sélection de produits et/ou services (pour des tiers) en vue de leur promotion ; émission de bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales ; systématisation de données dans un fichier central ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de vente au détail et services de vente par Internet et par téléphone des produits suivants : cartes de paiement en plastique ou en carton, cartes de fidélité, boîtes en carton ou en papier, boîtes en carton faisant office de coffrets-cadeaux, bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales, cartes cadeau codées et/ou plastifiées magnétiques prépayées, cartes magnétiques, coffrets de voyage ; informations commerciales par tout moyen permettant à l'utilisateur d'optimiser sa mise en relation avec les produits et services de la marque ; services de gestion de comptes clients ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; services de fidélisation liés ou non à l'utilisation d'une carte ;
Emission de bons de valeurs ; émission de cartes de crédit ; émission de chèques de voyage ; émission de bons à valoir sur l'achat de produits ou services ; émission de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services ; parrainage financier.
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