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Marques déposées par SMART CAST
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RecyForm
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RecyForm
SMART CAST

Numéro de dépôt :
4669637
Date de dépôt :
27/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2030
RecyForm de SMART CAST

Présentation de la marque RecyForm

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2020 par SMART CAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RecyForm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est SMART CAST domicilié(e) 13 avenue de la Baudinière - 44470 - Thouaré sur Loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMART CAST, Monsieur Augustin MASUREL domicilié(e) 13 avenue de la Baudinière - 44470 - Thouaré sur Loire - France.

La marque RecyForm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4669637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RecyForm arrivera à expiration en date du 27 juillet 2030.


SMART CAST - 13 avenue de la Baudinière - 44470 - Thouaré sur Loire - France


SMART CAST, Monsieur Augustin MASUREL - 13 avenue de la Baudinière - 44470 - Thouaré sur Loire - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.