Marque expirée - Marque en non vigueur
KeySmart
Numéro de dépôt :
3431889
Date de dépôt :
29/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2016
Présentation de la marque KeySmart
Déposée le 29 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Smart Business CommunicationsSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KeySmart »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KeySmart est expirée depuis le 29 mai 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44
Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27