Marque expirée - Marque en non vigueur
DISCERNYS
Numéro de dépôt :
3576410
Date de dépôt :
16/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2018
Présentation de la marque DISCERNYS
Déposée le 16 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Smart Business Communications auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISCERNYS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCERNYS est expirée depuis le 16 mai 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43
Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26