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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) smart bed
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SMART BED
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMART BED
smart bed SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4195634
Date de dépôt :
09/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/07/2025
SMART BED de smart bed

Présentation de la marque SMART BED

Déposée le 9 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) smart bed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SMART BED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) smart bed domicilié(e) 1 place du théâtre - 62000 - ARRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 059 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, smart bed, SAS, M. Frandsen Thomas domicilié(e) 1 place du théâtre - 62000 - ARRAS - France.

La marque SMART BED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART BED arrivera à expiration en date du 9 juillet 2025.


smart bed SAS, SAS - 1 place du théâtre - 62000 - ARRAS - France - SIREN 801059056


smart bed, SAS, M. Frandsen Thomas - 1 place du théâtre - 62000 - ARRAS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

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