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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMART APART RENTAL
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Smart Apart
Marque expirée - Marque en non vigueur

Smart Apart
SMART APART RENTAL, SAS

Numéro de dépôt :
3677084
Date de dépôt :
17/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2019
Smart Apart de SMART APART RENTAL

Présentation de la marque Smart Apart

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMART APART RENTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Smart Apart »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMART APART RENTAL domicilié(e) 38, rue du chemin vert 75011 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 185 941 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMAR APART RENTAL domicilié(e) 38, rue du Chemin Vert 75011 Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smart Apart est expirée depuis le 17 septembre 2019.


SMART APART RENTAL, SAS - 38, rue du chemin vert 75011 Paris - France - SIREN 514185941


SMAR APART RENTAL - 38, rue du Chemin Vert 75011 Paris - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Affaires immobilières ; Gérance de biens immobiliers ;

Organisation de voyages ; Réservation pour les voyages ;

Hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires.