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Marques déposées par la société SMAM Mutuelle les Arts & Métiers
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SMAM MUTUELLE LES ARTS ET METIERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SMAM MUTUELLE LES ARTS ET METIERS
SMAM Mutuelle les Arts & Métiers, Mutuelle régie par le Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
92434302
Date de dépôt :
16/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2012

Présentation de la marque SMAM MUTUELLE LES ARTS ET METIERS

Déposée le 16 septembre 1992 par la société SMAM Mutuelle les Arts & Métiers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMAM MUTUELLE LES ARTS ET METIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la société SMAM Mutuelle les Arts & Métiers domicilié(e) 45 à 49 avenue Jean Moulin,17034 LA ROCHELLE cedex 1 (dossier no 2221104) - 17034 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 137 266 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SMAM Mutuelle les Arts & Métiers domicilié(e) 45 à 49 avenue Jean Moulin,17034 LA ROCHELLE cedex 1 (dossier no 2221104) - 17034 - France.

La marque SMAM MUTUELLE LES ARTS ET METIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMAM MUTUELLE LES ARTS ET METIERS est expirée depuis le 16 septembre 2012.


SMAM Mutuelle les Arts & Métiers, Mutuelle régie par le Code de la Mutualité - 45 à 49 avenue Jean Moulin,17034 LA ROCHELLE cedex 1 (dossier no 2221104) - 17034 - France - SIREN 781137266


SMAM Mutuelle les Arts & Métiers - 45 à 49 avenue Jean Moulin,17034 LA ROCHELLE cedex 1 (dossier no 2221104) - 17034 - France


Renouvellement sans limitation le 21 mai 2002 n°2221104 - Publication au BOPI 2002-05-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Mutuelle complémentaire maladie, remboursement de soins, produits d'assurance et de prévoyance des biens et des personnes, affaires financières, communication par terminaux d'ordinateurs

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.