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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMAM COURTAGE
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SIGN@SSUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGN@SSUR
SMAM COURTAGE, SAS

Numéro de dépôt :
3858307
Date de dépôt :
13/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/09/2021
SIGN@SSUR de SMAM COURTAGE

Présentation de la marque SIGN@SSUR

Déposée le 13 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMAM COURTAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SIGN@SSUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMAM COURTAGE domicilié(e) 7 Rue Saint Jacques - 86100 - CHATELLERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 897 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMAM COURTAGE CLOAREC JACQUES domicilié(e) 7 Rue Saint Jacques - 86100 - CHATELLERAULT - France.

La marque SIGN@SSUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858307.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGN@SSUR est expirée depuis le 13 septembre 2021.

SMAM COURTAGE a également déposé les autres marques suivantes : Exclusive plus santé , NEW EXCLUSIVE SANTE , EXCLUSIVE SANTE , NEW EQUILIBRE SANTE , NEW FULL SANTE , NEW SECURITE SANTE , équilibre santé , MALOYA PLUS , SIGNASSUR , équilibre plus santé


SMAM COURTAGE, SAS - 7 Rue Saint Jacques - 86100 - CHATELLERAULT - France - SIREN 391897261


SMAM COURTAGE CLOAREC JACQUES - 7 Rue Saint Jacques - 86100 - CHATELLERAULT - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.