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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMAM COURTAGE
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SEGA PLUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEGA PLUS
SMAM COURTAGE, SAS

Numéro de dépôt :
4161432
Date de dépôt :
03/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2025
SEGA PLUS de SMAM COURTAGE

Présentation de la marque SEGA PLUS

Déposée par voie électronique le 3 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMAM COURTAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEGA PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMAM COURTAGE domicilié(e) 7 Rue Saint Jacques - 86100 - CHATELLERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 897 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMAM COURTAGE, M. JACQUES CLOAREC domicilié(e) 7 Rue Saint Jacques - 86100 - CHATELLERAULT - France.

La marque SEGA PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEGA PLUS arrivera à expiration en date du 3 mars 2025.

SMAM COURTAGE a également déposé les autres marques suivantes : Exclusive plus santé , NEW EXCLUSIVE SANTE , EXCLUSIVE SANTE , NEW EQUILIBRE SANTE , NEW FULL SANTE , NEW SECURITE SANTE , équilibre santé , MALOYA PLUS , SIGNASSUR , équilibre plus santé


SMAM COURTAGE, SAS - 7 Rue Saint Jacques - 86100 - CHATELLERAULT - France - SIREN 391897261


SMAM COURTAGE, M. JACQUES CLOAREC - 7 Rue Saint Jacques - 86100 - CHATELLERAULT - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Assurances ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).