Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SECURITE SANTE
SMAM COURTAGE, SAS

Numéro de dépôt :
3028006
Date de dépôt :
09/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2020

Présentation de la marque SECURITE SANTE

Déposée le 9 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMAM COURTAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SECURITE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMAM COURTAGE domicilié(e) 7 Rue St Jacques - 86100 - CHATELLERAULT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SMAM COURTAGE domicilié(e) 7, rue St Jacques B.P. no 841 - 86108 - CHATELLERAULT CEDEX - France.

La marque SECURITE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3028006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SECURITE SANTE est expirée depuis le 9 mai 2020.

SMAM COURTAGE a également déposé les autres marques suivantes : Exclusive plus santé , NEW EXCLUSIVE SANTE , EXCLUSIVE SANTE , NEW EQUILIBRE SANTE , NEW FULL SANTE , NEW SECURITE SANTE , équilibre santé , MALOYA PLUS , SIGNASSUR , équilibre plus santé


SMAM COURTAGE, SAS - 7 Rue St Jacques - 86100 - CHATELLERAULT - France


SMAM COURTAGE - 7, rue St Jacques B.P. no 841 - 86108 - CHATELLERAULT CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Renouvellement sans limitation le 19 février 2010 n°2432933 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-19

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