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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMAM ASSURANCE
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SEGA santé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEGA santé
SMAM ASSURANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3908506
Date de dépôt :
28/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/03/2022
SEGA santé de SMAM ASSURANCE

Présentation de la marque SEGA santé

Déposée le 28 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMAM ASSURANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SEGA santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMAM ASSURANCE domicilié(e) 45-49 AVENUE JEAN MOULIN - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 625 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMAM ASSURANCE, M. PHILIPPE BAUDINIERE domicilié(e) 45-49 AVENUE JEAN MOULIN - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque SEGA santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEGA santé est expirée depuis le 28 mars 2022.

SMAM ASSURANCE a également déposé les autres marques suivantes : Korail , GENERATION PERFORMANCE SMAM MUTUELLE , CONFORT SANTE , Kréola santé , OK'OU , PLURIELLE SANTE , PERFORMANCE SANTE , Kréola , Korail santé , MALOYA santé


SMAM ASSURANCE, SAS - 45-49 AVENUE JEAN MOULIN - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 490625662


SMAM ASSURANCE, M. PHILIPPE BAUDINIERE - 45-49 AVENUE JEAN MOULIN - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.