SBA gestion SBA conseil SBA compta SBA marketing SBA services SBA international

SMALLBUSINESSACT.COM, SAS

Présentation de la marque SBA gestion SBA conseil SBA compta SBA marketing SBA services SBA international

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMALLBUSINESSACT.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SBA gestion SBA conseil SBA compta SBA marketing SBA services SBA international » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMALLBUSINESSACT.COM domicilié(e) 13 RUE DE LA ROCHEFOUCAULD - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMALLBUSINESSACT.COM, M. THIERRY PERRET domicilié(e) 13 RUE DE LA ROCHEFOUCAULD - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque SBA gestion SBA conseil SBA compta SBA marketing SBA services SBA international a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBA gestion SBA conseil SBA compta SBA marketing SBA services SBA international est expirée depuis le 8 novembre 2023.

SMALLBUSINESSACT.COM a également déposé les autres marques suivantes : SmallBusinessAct , CASH CONTROL , maboite.biz , SBA Compta , DATABOOST