SMALLABLE DESIGN, MODE, EMERVEILLEMENT POUR LES PETITS
Présentation de la marque SMALLABLE DESIGN, MODE, EMERVEILLEMENT POUR LES PETITS
Déposée le 28 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMALLABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMALLABLE DESIGN, MODE, EMERVEILLEMENT POUR LES PETITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-18 du 2 mai 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SMALLABLE DESIGN, MODE, EMERVEILLEMENT POUR LES PETITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3565638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMALLABLE DESIGN, MODE, EMERVEILLEMENT POUR LES PETITS arrivera à expiration en date du 28 mars 2028.
SMALLABLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-35
Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18
Inscription le 18 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535977 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2018 n°2683905 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-08