Déposée le 4 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMALLABLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SMALLABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-06 du 8 février 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMALLABLE domicilié(e) 42-44 rue du Faubourg Saint-Antoine - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 044 323 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque SMALLABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3547412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMALLABLE, Société par actions simplifiée - 42-44 rue du Faubourg Saint-Antoine - 75012 - PARIS - France - SIREN 503044323
TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-23
Publication - Publication le 8 févr. 2008 au BOPI 2008-06
Inscription le 18 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535977 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2018 n°2683871 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-08
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes.
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