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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Small Cars
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Small Cars
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Small Cars
Small Cars, SARL, Small Cars

Numéro de dépôt :
3769690
Date de dépôt :
28/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2020
Small Cars de Small Cars

Présentation de la marque Small Cars

Déposée le 28 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Small Cars auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Small Cars » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Small Cars domicilié(e) 18 avenue de Serbie - 73400 - UGINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Small Cars, Small Cars domicilié(e) 18 avenue de Serbie - 73400 - UGINE - France.

La marque Small Cars a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Small Cars est expirée depuis le 28 septembre 2020.


Small Cars, SARL, Small Cars - 18 avenue de Serbie - 73400 - UGINE - France


Small Cars, Small Cars - 18 avenue de Serbie - 73400 - UGINE - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 7 février 2012 - Rejet partiel n°569200 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-07

Vélomoteurs ; cycles.