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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL
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PINCH
Marque expirée - Marque en non vigueur

PINCH
SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3692861
Date de dépôt :
23/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2019
PINCH de SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL

Présentation de la marque PINCH

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PINCH »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL domicilié(e) ZA Les Bruyères, B.P. 28, 01960 PERONNAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 759 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier JEANNET domicilié(e) JEANNET & Associés, 26, Quai Claude Bernard, 69007 Lyon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PINCH est expirée depuis le 23 novembre 2019.

SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : RIGIFIX , MOOVIS , FIXALOCK , PRECIFIX , M-FIX , HINDFIX , GRETOFIX , PLACOFIX , FIXANO , FOREFIX


SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée - ZA Les Bruyères, B.P. 28, 01960 PERONNAS - France - SIREN 352759971


Olivier JEANNET - JEANNET & Associés, 26, Quai Claude Bernard, 69007 Lyon - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Implants artificiels notamment implants trapéziens ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; membres artificiels ; prothèses ; matériel de suture. ;

Services de recherche, de développement et de conception d'implants artificiels, de prothèses et d'appareils et instruments chirurgicaux et médicaux.