MOOVIS
Présentation de la marque MOOVIS
Déposée par voie électronique le 10 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOOVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOOVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOOVIS est expirée depuis le 10 décembre 2022.
SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Inscription le 22 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639006 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22