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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL
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ARTFIX
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTFIX
SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3467088
Date de dépôt :
04/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/12/2016
ARTFIX de SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL

Présentation de la marque ARTFIX

Déposée le 4 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ARTFIX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL domicilié(e) ZA Les Bruyères, B.P. 28,01960 PERONNAS - 01960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 759 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier JEANNET Cabinet JEANNET domicilié(e) 40 rue Raulin,69007 LYON - 69007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTFIX est expirée depuis le 4 décembre 2016.

SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : RIGIFIX , MOOVIS , PINCH , FIXALOCK , PRECIFIX , M-FIX , HINDFIX , GRETOFIX , PLACOFIX , FIXANO


SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL Société par Actions Simplifiée - ZA Les Bruyères, B.P. 28,01960 PERONNAS - 01960 - France - SIREN 352759971


Olivier JEANNET Cabinet JEANNET - 40 rue Raulin,69007 LYON - 69007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaire, notamment appareils et instruments pour la chirurgie orthopédique ; articles orthopédiques ; membres artificiels ; prothèses ; implants artificiels, matériel de suture.