Marque expirée - Marque en non vigueur

ACROFIX
SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3580380
Date de dépôt :
06/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/06/2018
ACROFIX de SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL

Présentation de la marque ACROFIX

Déposée le 6 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ACROFIX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL domicilié(e) ZA Les Bruyères, B.P. 28,01960 PERONNAS - 01960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 759 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier JEANNET Cabinet JEANNET domicilié(e) 40 rue Raulin,69007 LYON - 69007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACROFIX est expirée depuis le 6 juin 2018.

SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : RIGIFIX , MOOVIS , PINCH , FIXALOCK , PRECIFIX , M-FIX , HINDFIX , GRETOFIX , PLACOFIX , FIXANO


SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL Société par Actions Simplifiée - ZA Les Bruyères, B.P. 28,01960 PERONNAS - 01960 - France - SIREN 352759971


Olivier JEANNET Cabinet JEANNET - 40 rue Raulin,69007 LYON - 69007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, notamment appareils et instruments pour la chirurgie orthopédique ; articles orthopédiques ; membres artificiels ; prothèses ; implants artificiels, matériel de suture.