Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMAÏN
Smaïn FAIROUZE

Numéro de dépôt :
99814603
Date de dépôt :
23/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2009

Présentation de la marque SMAÏN

Déposée le 23 septembre 1999 par Smaïn FAIROUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMAÏN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est Smaïn FAIROUZE, domicilié(e) 14 rue de la Pépinière, 75008 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Smaïn FAIROUZE - France.

La marque SMAÏN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMAÏN est expirée depuis le 23 septembre 2009.

Smaïn FAIROUZE a également déposé les autres marques suivantes : DEUX POINTS, C'EST TOUT , SOURIEZ... IL FAIT BLEU, LE CIEL EST BEAU , SMAIN , SMAIN , NSUR LA VIE DE MA MERE , VIVE LA FRANCE ! VIVE L'ARABE PUBLIQUE ! , Ï , J'AI PAS LE TEMPS... J'AI RENDEZ-VOUS AVEC LA VIE , L'ARGENT, ÇA VA, ÇA VIENT, MAIS QUAND ÇA VIENT, ÇA VA


Smaïn FAIROUZE - 14 rue de la Pépinière, 75008 Paris - France


Smaïn FAIROUZE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Supports d'enregistrement du son et de l'image imprimés valises et sacs de voyage ; parapluies, para-parasols ; vêtements, chaussures et chapellerie divertissement, activités sportives et culturelles ; édition et prêt de livres et revues, production de spectacles vivants ou enregistrés ; location de films, matériel et supports d'enregistrement du son et des images ; montage audio et video ; organisation de fêtes, expositions, compétitions et concours en matière d'éducation, de divertissement et de sport, réservation de places -Sacs enveloppes, pochettes& pour l'emballage en matières textiles Sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.