Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ily
M. SMAIL SALIM, SMAIL SALIM ASTORNI, SARL

Numéro de dépôt :
3934518
Date de dépôt :
16/07/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
16/07/2022
ily de SMAIL SALIM

Présentation de la marque ily

Déposée le 16 juillet 2012 par monsieur SMAIL SALIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ily » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est monsieur SMAIL SALIM domicilié(e) 1 RUE PASTEUR - 92110 - CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SMAIL SALIM, SMAIL SALIM ASTORNI, SARL domicilié(e) 1 RUE PASTEUR - 92110 - CLICHY - France.

La marque ily a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934518.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ily est expirée depuis le 16 juillet 2022.

SMAIL SALIM a également déposé les autres marques suivantes : ASTORNI TECH


M. SMAIL SALIM, SMAIL SALIM ASTORNI, SARL - 1 RUE PASTEUR - 92110 - CLICHY - France


M. SMAIL SALIM, SMAIL SALIM ASTORNI, SARL - 1 RUE PASTEUR - 92110 - CLICHY - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Inscription le 16 février 2015 - Rejet partiel n°642985 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; étuis à lunettes ;

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.