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Marques déposées par SMAIL MUSTAPHA
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LE TERRAIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE TERRAIN
SMAIL MUSTAPHA

Numéro de dépôt :
95602721
Date de dépôt :
22/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2015

Présentation de la marque LE TERRAIN

Déposée le 22 décembre 1995 par SMAIL MUSTAPHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TERRAIN »

Le déposant est SMAIL MUSTAPHA domicilié(e) 8 IMPASSE CLISSON,75013 PARIS (dossier no 2303862) - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMAIL Mustapha domicilié(e) 8 impasse Clisson,75013 PARIS (dossier no 2303862) - 75013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TERRAIN est expirée depuis le 22 décembre 2015.


SMAIL MUSTAPHA - 8 IMPASSE CLISSON,75013 PARIS (dossier no 2303862) - 75013 - France


SMAIL Mustapha - 8 impasse Clisson,75013 PARIS (dossier no 2303862) - 75013 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Inscription le 12 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432037 - Publication au BOPI 2006-04-12

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2005 n°2303862 - Publication au BOPI 2005-12-26

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Sondage d'opinion.Recherche de marché.Etude de marché.Gestion de fichier informatique.Agences d'informations

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.