Marque enregistrée - Marque en vigueur

ADN sports
M. SMAHIN OUNNOUS
M. Xxxx ELHAD KAMARDIN

Numéro de dépôt :
4252601
Date de dépôt :
27/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2026
ADN sports de SMAHIN OUNNOUS

Présentation de la marque ADN sports

Déposée par voie électronique le 27 février 2016 par monsieur SMAHIN OUNNOUS et monsieur Xxxx ELHAD KAMARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ADN sports » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Les déposants sont monsieur SMAHIN OUNNOUS domicilié(e) LES VERGERS DE LOUISE, 10 AVENUE CHEVANCE BERTIN - 13015 - MARSEILLE-15E--ARRONDISSEMENT - France et monsieur Xxxx ELHAD KAMARDIN domicilié(e) la cerisaie, 2 ALLEE - 13013 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SMAHIN OUNNOUS domicilié(e) LES VERGERS DE LOUISE, 10 AVENUE CHEVANCE BERTIN - 13015 - MARSEILLE-15E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque ADN sports a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADN sports arrivera à expiration en date du 27 février 2026.


M. SMAHIN OUNNOUS - LES VERGERS DE LOUISE, 10 AVENUE CHEVANCE BERTIN - 13015 - MARSEILLE-15E--ARRONDISSEMENT - France

M. Xxxx ELHAD KAMARDIN - la cerisaie, 2 ALLEE - 13013 - MARSEILLE - France


M. SMAHIN OUNNOUS - LES VERGERS DE LOUISE, 10 AVENUE CHEVANCE BERTIN - 13015 - MARSEILLE-15E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.