Présentation de la marque L'ECRITURE A FLEUR DE PEAU
Déposée le 8 août 2003 par monsieur SMAGA Leo et monsieur ARNAL Stephan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ECRITURE A FLEUR DE PEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-37 du 12 septembre 2003.
Les déposants sont monsieur SMAGA Leo domicilié(e) 62 rue de la Tourelle,92100 BOULOGNE - 92100 - France et monsieur ARNAL Stephan domicilié(e) 16 Avenue Perrichont,75016 PARIS - 75016 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque L'ECRITURE A FLEUR DE PEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur SMAGA Leo - 62 rue de la Tourelle,92100 BOULOGNE - 92100 - France
Monsieur ARNAL Stephan - 16 Avenue Perrichont,75016 PARIS - 75016 - France
LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-47
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15
Inscription le 20 octobre 2004 - Concession de licence n°401533 - Publication au BOPI 2004-10-20
Inscription le 16 janvier 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°467175 - Publication au BOPI 2008-01-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Papier et articles en papier à savoir : affiches, porte-affiches en papier, bavettes en papier, boîtes en papier, emballages pour bouteilles en papier, enveloppes pour bouteilles en papier, cache-pot en papier, calendriers, filtres à café en papier, dessous de carafes en papier, écriteaux en papier, écussons (cachets en papier), papier d'emballage, enseignes en papier, essuie-mains en papier, faire-part (papeterie), feuilles (papeterie), figurines (statuettes) en papier mâché, papier filtre, papier à lettres, linge de table en papier, papier à copier (articles de papeterie), papier-parchemin, cahiers, blocs (papeterie), blocs à dessin, buvards, enveloppes, cartes, papier carbone, chemises pour documents, fournitures pour écrire, dossiers (papeterie), fiches (papeterie), fourniture scolaire, papier calque, pochettes en papier, produits de l'imprimerie, magazines, livres, manuels, périodiques, journaux et leurs couvertures, calendriers, images et dessins, papeterie, cartes de vœux. cartes postales, brochures, photographies, imprimés, publications imprimées, stylos, étuis à stylos, encriers, plumes à écrire, crayons, répertoires, cahiers de notes, reliures, articles pour reliures, classeurs, gravures, clichés, crayons pastel et crayons de couleur, outils, instruments et encres pour écrire, matériaux pour les artistes ; agendas, brosses et pinceaux pour les artistes, catalogues, gravures, eaux-fortes, reproductions graphiques. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écolier, sacs à dos, sacs de voyage, serviettes (maroquinerie), trousses de voyages (maroquinerie), caisses en cuir ou en carton-cuir, carton-cuir, vanity-cases, cuir brut ou mi-ouvré, fils de cuir, garnitures de cuir pour meubles, revêtements de meubles en cuir, moleskine (imitation cuir), boites en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, malles, valises, parapluies, parasols.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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