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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SMAF
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VENTIL ESPACE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VENTIL ESPACE
SMAF, SA

Numéro de dépôt :
1684866
Date de dépôt :
29/07/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2021
VENTIL ESPACE de SMAF

Présentation de la marque VENTIL ESPACE

Déposée le 29 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) SMAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VENTIL ESPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMAF domicilié(e) Route d'Angers - 49310 - MONTILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 347 485 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque VENTIL ESPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VENTIL ESPACE est expirée depuis le 29 juillet 2021.


SMAF, SA - Route d'Angers - 49310 - MONTILLIERS - France - SIREN 389347485


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 2001 n°2197721 - Publication au BOPI 2001-05-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Inscription le 24 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304241 - Publication au BOPI 2000-07-24

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2011 n°2476220 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-21

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