Déposée le 27 septembre 2002 par la société SMADJA MONIQUE CARINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SMADJA & LEPANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est la société SMADJA MONIQUE CARINE domicilié(e) 62 RUE DOUDEAUVILLE,75018 PARIS - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 835 638 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMADJA CARINE MONIQUE domicilié(e) 5 AVENUE JEAN LEBAS,93140 BONDY - 93140 - France.
La marque SMADJA & LEPANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMADJA & LEPANTE est expirée depuis le 27 septembre 2012.
SMADJA MONIQUE CARINE - 62 RUE DOUDEAUVILLE,75018 PARIS - 75018 - France - SIREN 439835638
SMADJA CARINE MONIQUE - 5 AVENUE JEAN LEBAS,93140 BONDY - 93140 - France
Inscription le 3 novembre 2003 - Rejet partiel n°380623 - Publication au BOPI 2003-11-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Bonnets et pulls (tricots).Chapellerie et vêtements. Sacs tissés crées (comme accessoires de mode), munis de anses ou de bandoulières ou non (tels que les pochettes). Sacs en matières fibreuses brutes.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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